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Décès postérieur ou simultané du conjoint (Titre 1 - Décès - Invalidité absolue et Définitive - Décès postérieur du conjoint ) |
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Rappel des prestations
1°) Objet de la garantie
En cas de décès du conjoint d’un assuré postérieurement à celui de l’assuré lui-même, la Compagnie verse aux enfants à charge, un capital dont le montant est fixé aux Conditions Particulières.
Cette garantie est étendue au cas du décès simultané de l’assuré et de son conjoint résultant d’un même événement.
Les enfants à charge sont ceux à la charge du conjoint à l’instant de son décès et ayant répondu à la définition de l’enfant à charge à l’instant du décès de l’assuré.
Les formalités en cas de sinistre sont celles prévues au paragraphe "Décès d’un assuré".
2°) Cessation de la garantie
La garantie cesse: - dès le 65ème anniversaire du conjoint, - dès qu’il n’existe plus d’enfant à charge tel que défini au 10) ci-dessus, - en cas de résiliation de la convention.
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