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Sommaire Prévoyance ( Décès - Invalidité ) |
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| Mise en garde :
Dans cette rubrique figurent les modalités du contrat signé entre l'entreprise GEMS et l'assureur Generali. Les clauses sont donc forcément libellées dans un langage un peu abscons mais nous avons préféré les conserver ainsi car le résumé des mesures du régime de prévoyance publié par GEMS n'envisage que les cas les plus fréquents et peut induire en erreur l'assuré sur des cas très particuliers.
Cependant, nous avons tenu à présenter ici les documents présentés par la direction et le courtier Mercer afin de ne pas priver un assuré de cette information. Mais la pagination de ce document entraîne des ambiguîtés.
En cas de doute, nous vous invitons à nous contacter pour obtenir plus d'éclaircissements.
Document DRH/MERCER sur la prévoyance concernant le décès et l'invalidité
Document DRH/MERCER sur les frais de santé
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Le contrat entre GEMS et GENERALI
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Option 1 ou 2 |
Choix et changement d'option Récapitulatif général des garanties de l'Option 1 et de l'Option 2 |
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Règlement général |
Préambule Définitions (Accidents, salaire d'un assuré, personne à charge)
Affiliation des assurés Radiation des assurés Revalorisation des prestations
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Titre 1 et Titre 2 |
DECES - INVALIDITE ABSOLUE ET DEFINITIVE DECES POSTERIEUR DU CONJOINT
Décès d'un assuré Décès par accident Décès postérieur ou simultané du conjoint
Invalidité absolue et définitive Allocations d'obsèques
INCAPACITE TEMPORAIRE DE TRAVAIL – INVALIDITE PERMANENTE
Incapacité temporaire de travail Invalidité permanente Exonération des cotisations |
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Annexes |
Annexe 1 : Personnel licencié hors plan social âgés de moins de 55 ans
Annexe 2 : Personnel préretraité licencié dans le cadre d'un plan social ou hors plan social âgés de plus de 55 ans ou partant à l'âge de la retraite
Annexe 3 : Personnel bénéficiant de la garantie de ressources
Annexe 4 : Personnel licencié dans le cadre d'un cadre d'un plan social ou hors plan social âgés de plus de 55 ans
Annexe 5 : Congé sans solde |
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Annexe 6 : Personnel en préretraite progressive |
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Divers |
Comment signaler une naissance |
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