Cet article concerne les personnels :

* des ateliers de production de  l’usine de Tubes :

(départements Composants, Inserts, Gaines, Logistique, Maintenance (ainsi dénommés à la date de mise en œuvre du présent texte) ) 

 

* des ateliers de l’usine de produits Rayons-X

(départements Vasculaire et Mammographie / Rad (ainsi dénommés à la date de mise en œuvre du présent texte) ),

 

* les personnels de l'équipe contrôle d'entrée 

(incoming inspection)

 

*  hors

les cadres de ces services qui sont couverts par l’article 3

les non-cadres administratifs qui sont couverts par l’article 5.

Les régimes d’Aménagement du Temps de Travail décrits ci-après annulent et remplacent les précédentes dispositions dans les dispositifs d’horaires de production.

L'article 3 définit les modalités de réduction du temps de travail pour les cadres.

L'article 5 définit les modalités de réduction du temps de travail pour les mensuels dits "Hors production".

Note CGT :

Le texte présenté lors du CE du 19 janvier 2006 exclut de cet article le département Composants (usine de produits RayonsX).C'est ce texte qui est reproduit ici.