641A. Régime général : Ateliers Tubes et Mammographie

1) Pour les ateliers Tubes, et l’atelier Mammographie, les organisations en 2 équipes alternées sont maintenues. La durée de temps de travail effectif est de 7 h 45mn les lundi, mardi, mercredi et jeudi et de 8 heures le vendredi lorsqu’il est travaillé.

2)  Les horaires, à la date d’application du présent texte, sont les suivants 

3) L'organisation du temps de travail est basée sur des cycles de 4 semaines, avec alternance des équipes toutes les 2 semaines :

L’équipe 1 du matin travaillera pendant 2 semaines de 5 jours du Lundi au Vendredi

 

L’équipe 2 du soir travaillera pendant 2 semaines de 4 jours du Lundi au Jeudi

4) L’organisation du travail suppose des réunions d ‘équipes qui seront organisées selon les modalités propres à chaque atelier. Elles pourront avoir lieu en avançant de 1 heure 15 minutes l’équipe du soir 1 fois par mois le lundi, la sortie étant alors avancée à 21h45mn.

1) Principe général : Compte tenu de sa spécificité, le personnel de la maintenance de l’usine des Tubes bénéficiera du régime suivant sur 5 jours, selon des cycles de 6 semaines comprenant 4 postes du matin et 2 postes du soir. Les postes du matin auront une durée de 7h30mn / jour, les postes du soir une durée de 7h45 mn / jour du lundi au jeudi. Les postes du vendredi auront tous une durée de 5 heures.

 

2) Les horaires, à la date d’application, sont les suivants :

 

3) Pour les personnes présentes au 1/1/2000, le manager pourra accorder une dérogation individuelle pour qu’une personne soit par exception en horaire de journée pendant les 4 semaines du matin.

 

4) Compte tenu de l’horaire installé réalisé sur 5 jours (1/4 d’heure supplémentaire pendant 4 jours sur les 2 postes du soir), il est alloué un nombre annuel d’heures de repos de réduction du temps de travail de 18 heures pour 18 semaines du soir (en année complète, et au prorata si nécessaire) pour les salariés de la maintenance en équipes. Ces 18 heures incluent les majorations liées au dépassement des 35 heures sur la durée du cycle. Elles sont décomptées suivant le nombre d’heures prises en récupération.

 

5) La prime d’équipe alternée sera versée tous les jours travaillés aux personnes en alternance et du matin et du soir, et seulement les semaines du soir à la personne en journée. Ce personnel bénéficie de la pause conventionnelle lorsqu’il est en horaire d’équipe.

Les personnes actuellement en horaire du matin, pour des raisons de santé, de contrat, ou autre raison exceptionnelle individuelle, auront l’horaire suivant :

Les personnes actuellement en horaire du soir, pour des raisons de santé, de contrat, ou autre raison exceptionnelle individuelle, auront l’horaire suivant :

641E. Horaires de journée pour les personnels des ateliers de Production des équipes Tubes travaillant actuellement dans le cadre de l’horaire assoupli

1) Des personnels des Usines Tubes sont actuellement en horaire de journée pour des raisons propres à l’historique de chaque atelier ou personne. 

2 ) Dans le cadre du protocole d’horaire assoupli, ces techniciens des ateliers de production travailleront 8 heures par jour du lundi au jeudi. Ils travailleront un vendredi sur deux, 6 heures par jour. 

3) Le planning d’alternance par quinzaine des vendredis, correspondant à la nécessité d’avoir 50% de l’effectif présent chaque vendredi, sera établi par le responsable hiérarchique annuellement.

641F. Chefs d’équipe de production cadres et non-cadres

Les 4 chefs d’équipe de production dits " PTL " des ateliers des Tubes seront sur le même schéma d’horaires postés (641A), à l’exclusion des dispositions en découlant.

641G. Prise des jours de congés

* Les 5 semaines de congés payés équivalent à 30 jours ouvrables décomptés sur la base des 6 jours ouvrables d'une semaine (du Lundi au Vendredi).

* Afin de garantir une égalité de droits entre tous les salariés, il convient de retenir les jours normalement travaillés dans l’entreprise et non les jours effectivement travaillés par le salarié pour le décompte des congés payés.

* En conséquence, pour les horaires s’organisant sur 4 jours travaillés du lundi au vendredi, les congés payés sont calculés sur 6 jours : le jour de congé du vendredi est pris en compte pour le calcul du congé. Ainsi chaque salarié dispose de 30 jours ouvrables de congés payés.

* Tout en respectant la règle collective des congés, les salariés devront travailler un nombre égal de vendredis dans l’année à savoir : au moins 22 vendredis devront être travaillés par personne et par année.

641H. Jours Fériés tombant un vendredi pour les personnels postés

Un jour férié peut exceptionnellement tomber un vendredi. L’équipe ne travaillant pas ne bénéficie pas de compensation supplémentaire.

En 2008, un seul jour férié tombe un samedi: le 1er novembre, il sera appliqué la règle en vigueur pour les congés payés (voir la note sur les congés payés).