Personnel concerné

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L’ensemble du personnel travaillant sur le site de Buc,

Pourront néanmoins en être exclus certains salariés qui, en raison des fonctions exercées, nepeuvent se voir étendre l’intégralité des souplesses de l’horaire. Dans cette hypothèse,l’exclusion du bénéfice de l’horaire assoupli devra être dûment motivée par écrit.

Après identification, ces limitations seront précisées par un accord spécifique dont l’examen interviendra avant le 31 décembre 1991.