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Prévention des accidents du travail Règlement Intérieur (Article 9) |
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Pour prévenir les accidents du travail, le personnel est tenu d’observer les consignes d’hygiène et de sécurité mentionnées dans le présent Règlement Intérieur ainsi que les prescriptions légales et réglementaires. L’enlèvement ou la neutralisation des dispositifs de protection des machines ou équipements, constitue une faute et peut être sanctionnée.
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