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Sommaire |
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Note GEMS |
Congés payés 2006/2007 Années précédentes : 2005/2006 2004-2005 2002-2003 |
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Congés payés |
Congés principaux légaux Dispositions sociales GEMS Congés Ancienneté Dispositions sociales GEMS
Congés payés annuels Art 14 convention collective cadre Congés sans solde Dispositions sociales GEMS
Congés payés Art 15 convention collective des mensuels Congés de fractionnement Dispositions sociales GEMS
Congés payés Art 27 de l'avenant "Mensuels"
Rappel en cours de congés payés Art 9 de l'avenant relatif à certaines catégories de mensuels
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Jours fériés |
Jours fériés Art 26 Avenant "Mensuels" Règles légales sur les jours fériés |
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Congés pour événements de famille |
Code du travail Dispositions sociale GEMS
Article 15 convention collective cadre Article 28 Avenant "Mensuels" |
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Congés enfants malades |
Code du travail Dispositions sociales GEMS Tout salarié GEMS
Congés maternité, d'adoption ou pour soigner un enfant malade Art 24 Avenant "Mensuels"
Congés de maternité et maladie des enfants Art 17 convention collective cadre
Congés postnataux et aménagements d'horaires Art 18 convention collective cadre |
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Congés lié à une naissance ou à la parenté |
Comment signaler une naissance ________________________________________________________________________________________
Congé maternité : Code du travail
Congés maternité, d'adoption ou pour soigner un enfant malade Art 24 de l'avenant "Mensuels"
Congés de maternité et maladie des enfants Art 17 convention collective cadre
Congé paternité : Comment faire pour obtenir ce congé Textes du Code du travail
Congé de naissance : Code du travail
Congés post-nataux : Code du travail
Congés postnataux et aménagement d'horaire Art 24 de l'avenant "Mensuels"
Congés postnataux et aménagements d'horaires Art 18 convention collective cadre
Congés divers : Congé de présence parentale Code du travail
Congés supplémentaires Dispositions sociales GEMS
Congé parental d'éducation : Code du travail
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Maladie |
Maladie Art 16 convention collective cadre Incidence de la maladie sur le contrat de travail Art 31 Avenant "Mensuels"
Indemnisation des absences pour maladie ou accident Art 30 Avenant "Mensuels" Cures thermales Dispositions sociales |
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Congés militaires |
Congés militaires Dispositions sociales Congés pour les anciens déportés Dispositions sociales
Service national Art 19 convention collective cadre Service national Art 29 Avenant "Mensuels" |
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